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Le document doit obligatoirement mentionner la date et le lieu de la réunion, la liste des présents et des absents, l'ordre du jour tel qu'il a été suivi, les résolutions soumises au vote et leur résultat détaillé.
La gestion du temps de travail dans les entreprises exige une bonne compréhension des différentes notions temporelles utilisées dans le droit social. La confusion entre jours ouvrables et jours ouvrés constitue une source récurrente d'erreurs dans la gestion des ressources humaines.